Les rumeurs couru récemment sur la nouvelle taxe sur les établissements de jeu en ligne pour les personnes âgées et les handicapés ont été refusées. Apparemment, cette nouvelle loi fiscale ne sera pas adoptée. Les opérateurs de casinos en ligne sont aujourd’hui reconnaissants pour les bonnes nouvelles.

Les casinos en ligne et les sites français de sport paris en ligne ne sera pas soumise à une autre taxe. L’amendement à prendre une part du produit brut des jeux, afin de renflouer le fonds national pour la sécurité sociale a été absent Wednesday, Octobre 26 dernières. La demande d’Yves Bur a été refusée. Au moins il n’y aura pas plus de 1% des taxes sur les casinos en ligne. Cette modification a été dans le but de recueillir un 150 millions de dollars dédié à ceux qui en ont besoin, surtout les personnes âgées et les handicapés. Ce qui est choquant avec la demande de réforme est que les autres jeux populaires ne sont pas pris en compte. Seuls les établissements de jeux en ligne ont été concernés.

Grâce à sa situation, Yves Bur, un expert du budget, a voulu sauter sur l’occasion de la réforme de la fiscalité des jeux en ligne pour mieux gérer les fonds nationaux pour la sécurité sociale de 2012. Malheureusement pour lui, son amendement a été retiré en dépit de son aspect humanitaire. Idem pour la demande de Jean-François Lamour à l’impôt sur les jeux ou PBJ brut des jeux Les craintes du gouvernement français que les autres pays deviennent plus riches pour son propre bénéfice, parce que si l’amendement aurait été acceptée, elle est le pays d’origine de casinos en ligne qui sera bénéficier de l’impôt et non l’ARJEL (Autorité de régulation des jeux en ligne), et à travers elle l’Etat.

Pour l’amendement de Jean-François Lamour, il a été retiré du dossier depuis le début de cette semaine du 24 octobre. Cette demande a également taxer les casinos en ligne sur le brut des jeux que l’amendement de la Bur Yves membres. Tous ces objectifs principales motions n’est pas d’imposer ces établissements de jeux sur le logement. C’est le ministre budgetn Valérie Pécresse, elle-même qui a ordonné le retrait de l’affaire. Bur devrait donc avoir vu venir. Il faut dire que ces modifications ne sont pas très ambitieux prêt à être appliqué, au moins pour 2012.